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Marques déposées par la société SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION
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VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION
SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
97677548
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2017

Présentation de la marque VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION

Déposée le 9 mai 1997 par la société SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION »

Le déposant est la société SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DE L ARTISANAT,05350 CHATEAU VILLE VIEILLE (dossier no 2337571) - 05350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 525 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS domicilié(e) MAISON DE L ARTISANAT,05350 CHATEAU VILLE VIEILLE (dossier no 2337571) - 05350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION est expirée depuis le 9 mai 2017.

SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION , QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION , VRAI QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION


SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS MAISON DE L ARTISANAT ASSOCIATION - MAISON DE L ARTISANAT,05350 CHATEAU VILLE VIEILLE (dossier no 2337571) - 05350 - France - SIREN 325525921


SYNDICAT DES ARTISANS D ART EN MEUBLES ET OBJETS SCULPTES DU QUEYRAS - MAISON DE L ARTISANAT,05350 CHATEAU VILLE VIEILLE (dossier no 2337571) - 05350 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337571 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Meubles et objets d'art en bois. Tous ces produits étant fabriqués par des artisans